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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Français
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Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Justice
Justice
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices de rôle et des mutations.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Naissances.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Noms supprimés
Noms supprimés
Notaires.
Notaires.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
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