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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1960-1966
1960-1966
1961-1970
1961-1970
1963-1972
1963-1972
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1967-1972
1967-1972
1971-1980
1971-1980
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
1973-1980
1973-1980
1973-1979
1973-1979
1973-1982
1973-1982
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Personnel.
Personnel.
n°66 761 – 85 087
n°66 761 – 85 087
Administration générale.
Administration générale.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°86 312 – 80 71 226
n°86 312 – 80 71 226
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
1981-1982
1981-1982
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Administration générale.
Administration générale.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Urbanisme
Urbanisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Documents divers
Documents divers
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique générale
Statistique générale
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Hygiène publique
Hygiène publique
Finances communales
Finances communales
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Conseil municipal
Conseil municipal
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
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