- E19-21
- recordgrp
- 1853-1862
Part of Fonds communal de Journans
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Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
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On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
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Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
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Plan d'assemblage, plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
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Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
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Délibération.
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Levées d'hommes et mobilisation.
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Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
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Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).
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Commission de garde-bois de la commune de Journans.
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Procès-verbaux.
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Proposition d’attribution au sieur Fabry : notification préfectorale.
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Réglementation : instructions (ans 11 et 12, 1806) [1].
Érection d’une annexe : enquête commodo et incommodo, relations avec l’archevêché de Lyon, correspondance (1810).
Érection de l’église en succursale : correspondance (1817, 1820).
Traitement du desservant : tableau des souscriptions faites en denrées, vin et argent (s.d.).
[1] Le 7 germinal an 11 correspond au 28 mars 1803 du calendrier grégorien.
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Retrait d’armes : correspondance.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
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Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
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Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.