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Archival description
Villebois, Mairie de (Ain, France) File
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Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
1899-1903
1899-1903
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
1841-1905
1841-1905
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
1858-1905
1858-1905
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Droits de place.
Droits de place.
1899-1907
1899-1907
1904-1907
1904-1907
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Mines de fer.
Mines de fer.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Affaire opposant Marie Derriaz à la commune concernant une demande d’indemnisation pour dommages causés par des travaux de voirie au chemin du Riez.
Construction.
Construction.
1908-1911
1908-1911
1895-1911
1895-1911
1903-1912
1903-1912
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
Registres à souches de délivrance de bons (1894-1910), registre d’inscription des indigents (1911-1912).
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Folios 461-939
Folios 461-939
Folios 943-1417
Folios 943-1417
Folios 1-460
Folios 1-460
Folios 1418-1886
Folios 1418-1886
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
1912-1915
1912-1915
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Mariage de militaires.
Mariage de militaires.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Produits et traitements chimiques. – Livraison et distribution.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
1906-1919
1906-1919
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
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