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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Vaccinations.
Vaccinations.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Listes électorales.
Listes électorales.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
1870-1945
1870-1945
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
1850-1879
1850-1879
1880-1919
1880-1919
1920-1945
1920-1945
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
1880-1907
1880-1907
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Exécution comptable
Exécution comptable
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
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