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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Folios n°641 à fin
Folios n°641 à fin
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds communal déposé de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fontaines.
Fontaines.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impôt du trézain.
Impôt du trézain.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Industrie.
Industrie.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Journal officiel.
Journal officiel.
Justice
Justice
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Listes électorales.
Listes électorales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livres comptables.
Livres comptables.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
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