- 1D7
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- 1912-1932
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Administration générale de la commune
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Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
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Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
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Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Registres de naissances, mariages et décès.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Registre de naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Registres de naissances, mariages et décès.
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Recensement et dénombrement de population (1836-1975). Mouvement de population (1893).
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Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
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Contributions, administrations financières
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
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Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Rapports avec l'administration fiscale.
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Contributions directes : courrier (1836-1841), registre d’inscription des déclarations (1903-1914), liste des contribuables assujettis à divers impôts (1947-1957).
Dégrèvement d’impôts directs (quatre contributions directes et taxe des prestations en nature) , contribution foncière des propriétés non bâties en faveur des propriétaires exploitants : registres des déclarations (1888-1901; 1915-1938 ; 1938-1957).
Liste des plus forts contribuables (1865-1878).
Répartiteurs (1863-1878).
Tableaux récapitulatifs des quatre contributions directes (1864-1880).
Affouages : rôles de taxes (1869-1872).
Taxe proportionnelle – bénéfices de l’exploitation agricole, impôts sur le revenu des personnes physiques : listes nominatives comportant les surfaces exploitées (1926-1952) .
Contributions indirectes, extraits des rôles (1954-1956).
Extraits des rôles et nomination des membres de la commission communale des impôts directs. (1959-1976).
Évaluation des biens communaux : propriétés bâties et non bâties (1960).
Remembrement (1962).
Tableaux de recensement (1900-1982). Feuilles de renseignements, notices individuelles (1929-1951).
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Mesures d'exception et faits de guerre
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Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours)
Etat des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815), compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815), état des biens requisitionnés en 1815 et reclamés par Sir Durochat, exmaire de Serrières-de-Briord (1821).
Dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).
Guerre de 1914-1918
Inhumation des poilus (1921-1922).
Correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918).
Circulaires, télégrammes (1914-1918).
Service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) : contient des listes nominatives.
Ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919).
Production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917).
Ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921).
Cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.).
Souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916).
Appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915).
Prisonniers de guerre (1916).
Carte postale illustrée du souvenir (s.d.).
Guerre 1939-1945
Etat des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934).
Service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942).
Registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
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Changements de domicile des soldats de l’armée active et de l’armée territoriale : cahier à souche (1877-1891).
Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1908-1939).
Déclarations de véhicules de 1ère et 2ème catégorie (1912-1923) .
Registre de déclaration de véhicules (1912-1923).
Dossiers de soldats pour perceptions de droits par la famille (allocations, aides diverses) (1915-1920).
Livrets des soldats Fayon Joseph (classe 1893) et Fayon Pierre Antoine (classe 1887).
Certificats de présence sous les drapeaux pour dégrèvement de la contribution personnelle-mobilière aux démobilisés, extraits des rôles (1914-1919).
Prisonniers allemands : registre recettes et dépenses du comité d’aide aux prisonniers (s.d.).
Recensement des voitures susceptibles d’être requises (1915-1935).
Cantonnement des troupes (1943).
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Permis de chasse : registres (3 volumes).
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
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Gardes champêtre et particulier : nomination, procès-verbal (1913-1968).
Garde forestier : nomination, traitement (1888-1890).
Ramassage ordures ménagères : délibérations (1961-1983).
Inondations : rapport des mesures générales d’assainissement dans les régions inondées, état des sinistres survenus pendant l’année 1933, circulaire, états nominatifs, affiche (1910-1934).
Secours, inondations et contentieux : secours (s.d., 1840) ; inondations des marais : affaire Trocas (183x) inondations au Petit Serrières (1872).
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Passeport pour l’intérieur français et italien (1818-1854).
Permission de transport de céréales sur route (1919-1920).
Cartes d’identité : registres d’inscription et de délivrance, demandes (1911-1974).
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
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Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
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Vaccinations, santé, installations classées.
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Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
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Elections, personnel municipal
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Listes électorales et révision des listes électorales.
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Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).
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