Moyens de transport, électricité
- 2O
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêt du parlement de Savoie de 1554, arrêts du parlement de Dijon de 1674 et 1688, copie de la requête en appel du roi contre l’arrêt du parlement de Dijon de 1780, requêtes, lettres d’appel, mémoires, cédules, consultations et observations, notifications de sentence, inventaires de pièces, transcriptions imprimées d’actes dont l’accord de 1680 entre les Chartreux et les habitants de Villebois, copie des transactions de 1576 à 1583 passées entre les Chartreux de Portes, les religieux de Saint-Rambert et le curé de Bénonces, procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces, copie de l’arrêt de 1749 au profit du curé de Bénonces contre les Chartreux de Portes concernant la perception de la dîme, affermage des dîmes et tâches appartenant aux Chartreux, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Office départemental des céréales, Guide du meunier à façon, Bourg, 1918.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
2 ouvrages imprimés publiés sous le patronage de la municipalité à l’occasion de l’inauguration du monument élevé pour le centenaire de la Révolution française.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement du tribunal de cassation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assignation, mémoires, requête, jugements, arrêt de la cour impériale de Lyon, honoraires, copies d’actes datant de 1316 à 1683, rapports, délibération, autorisation à ester en justice, notes, correspondance.