Affichage de 522 résultats

Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

41 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
1883-1900
1883-1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
1874-1899
1874-1899
1840-1899
1840-1899
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Épizooties.
Épizooties.
1870-1889
1870-1889
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1810-1879
1810-1879
Ponts.
Ponts.
1818-1879
1818-1879
Presbytère.
Presbytère.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Port de By.
Port de By.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Garde nationale.
Garde nationale.
1834-1869
1834-1869
Place publique.
Place publique.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1854 (2 décembre) – 1867 (21 juillet)
1793-1866
1793-1866
Contentieux.
Contentieux.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
1852 (5 décembre) – 1862 (12 mai)
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Résultats 251 à 300 sur 522