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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bois
Bois
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Poids public.
Poids public.
Emprunts.
Emprunts.
Dons et legs.
Dons et legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Personnel municipal
Personnel municipal
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Police générale
Police générale
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1900-1910
1900-1910
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1874-1899
1874-1899
Administration militaire
Administration militaire
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Impôts extraordinaires
Impôts extraordinaires
Courrier.
Courrier.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
1838 (20 mai) – 1946 (28 avril)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Correspondance.
Correspondance.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Administration générale.
Administration générale.
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Ponts.
Ponts.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Listes des propriétaires des prairies de Grièges-Île et de Grièges-Vavre.
Cormoranche
Cormoranche
Grièges Île.
Grièges Île.
Replonges.
Replonges.
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