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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eaux
Eaux
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons et legs.
Dons et legs.
Documents divers
Documents divers
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue...
Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Crottet.
Crottet.
Création et élection.
Création et élection.
Création.
Création.
Cours d’eau
Cours d’eau
Courrier.
Courrier.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Correspondance.
Correspondance.
Cormoranche
Cormoranche
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
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