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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Français
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Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Maison d’école pour les deux sexes.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
1863-1872
1863-1872
Mariages
Mariages
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Garde nationale.
Garde nationale.
Cimetière.
Cimetière.
Mariages
Mariages
1853-1862
1853-1862
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Décès
Décès
1843-1852
1843-1852
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
1833-1842
1833-1842
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
1823-1832
1823-1832
Naissances
Naissances
Canton des Essaillans.
Canton des Essaillans.
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Mariages
Mariages
1813-1822
1813-1822
Décès
Décès
Naissances
Naissances
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Inventaire des biens communaux.
Inventaire des biens communaux.
État de section.
État de section.
Décès
Décès
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
1803-1812
1803-1812
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
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