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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Volume 2
Volume 2
État de section.
État de section.
Volume 1
Volume 1
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Viticulture.
Viticulture.
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
1968-1974
1968-1974
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
1976, 1979-1982
1976, 1979-1982
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Police des eaux.
Police des eaux.
Factures.
Factures.
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Volume 1
Volume 1
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Volume 2
Volume 2
Européennes.
Européennes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mariages
Mariages
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
1967-1982
1967-1982
Décès
Décès
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
1952-1982
1952-1982
Listes électorales et listes d’émargement.
Listes électorales et listes d’émargement.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
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