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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Administration générale.
Administration générale.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1903 (15 novembre) – 1941 (13 octobre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
1900-1950
1900-1950
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1813-1842
1813-1842
1843-1872
1843-1872
1813-1842
1813-1842
1893-1902
1893-1902
1931-1942
1931-1942
1953-1962
1953-1962
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
[début XIXème siècle]-1896
[début XIXème siècle]-1896
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07.
1901-1982
1901-1982
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Subsistances
Subsistances
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
1911-1964
1911-1964
Volume 1 (folios 1 à 484)
Volume 1 (folios 1 à 484)
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Police urbaine.
Police urbaine.
Étrangers.
Étrangers.
Justice
Justice
1845-1982
1845-1982
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
1940-1982
1940-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
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