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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
1911-1967
1911-1967
Folios 1 à 251
Folios 1 à 251
Folios 487 à 963
Folios 487 à 963
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Folios 252 à 480
Folios 252 à 480
Folios 964 à 1 463
Folios 964 à 1 463
Folios 1 464 à 1 511
Folios 1 464 à 1 511
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Comptes de gestion (1876-1921) ; délibérations approuvant les comptes de gestion (1927-1940, 1961-1968).
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
Dépenses.
Dépenses.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
1963-1972
1963-1972
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres.
Registres.
Chasse.
Chasse.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Bureau de l’association foncière.
Bureau de l’association foncière.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Lotissements.
Lotissements.
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
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