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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) Dossier
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Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
1973-1982
1973-1982
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contributions.
Contributions.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Travaux.
Travaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Viticulture.
Viticulture.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Chasse.
Chasse.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Cimetière.
Cimetière.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
1890-1904, 1936-1940
1890-1904, 1936-1940
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