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Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Personnel municipal
Personnel municipal
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Protocole et distinction honorifique
Protocole et distinction honorifique
Finances communales
Finances communales
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
1950-1954
1950-1954
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Emprunts.
Emprunts.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Biens communaux
Biens communaux
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Bois
Bois
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Eau potable
Eau potable
Entretien du réseau d’eau potable.
Entretien du réseau d’eau potable.
Assainissement
Assainissement
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.
Culte
Culte
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1921-1939), chapitres additionnels (1921), budgets primitifs et supplémentaires (1957-1980).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Institutions diverses
Institutions diverses
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Instruction publique, œuvres périscolaires.
Urbanisme
Urbanisme
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Permis de construire.
Permis de construire.
1956-1965
1956-1965
1972-1974
1972-1974
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