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Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
École.
École.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Installations classées.
Installations classées.
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Logements HLM.
Logements HLM.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Cimetière.
Cimetière.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Service des eaux.
Service des eaux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de garçons.
École de garçons.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Carrières communales.
Carrières communales.
Puits communal.
Puits communal.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Église. – Restauration de la toiture.
Église. – Restauration de la toiture.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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