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1961-1993
1961-1993
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Actes notariés.
Actes notariés.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Chasse.
Chasse.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1973-1992
1973-1992
Tables décennales.
Tables décennales.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Étrangers.
Étrangers.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1973-1992
1973-1992
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
A-B
A-B
C
C
J-M
J-M
M
M
M-P
M-P
R-S
R-S
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
D-F
D-F
G
G
C-D
C-D
P-R
P-R
B-C
B-C
C
C
G-J
G-J
S-V
S-V
V-Y
V-Y
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
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