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Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Liste des morts pour la France.
Liste des morts pour la France.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Dette publique.
Dette publique.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Armées de réserve, mobilisation.
Armées de réserve, mobilisation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Liste des membres.
Liste des membres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
École de filles.
École de filles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
1817-1936
1817-1936
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
École communale.
École communale.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chasse.
Chasse.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Étrangers.
Étrangers.
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