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Foires et marchandises.
Foires et marchandises.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Réquisitions.
Réquisitions.
Gestion du rationnement.
Gestion du rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Bureau économique.
Bureau économique.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées.
Installations classées.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Rationnement.
Rationnement.
Foires.
Foires.
Législation économique.
Législation économique.
Organisation du travail.
Organisation du travail.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Foires.
Foires.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Affiches.
Affiches.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
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