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Élections professionnelles
Élections professionnelles
1826-1982
1826-1982
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Création et membres de la commission administrative.
Création et membres de la commission administrative.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
1851-1982
1851-1982
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections politiques
Élections politiques
1821-1980
1821-1980
1852-1982
1852-1982
Élections professionnelles
Élections professionnelles
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