The municipal archives of the department of Ain

Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.

FF4
File
1785

Sommation.

Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.

FF3
File
1778

Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.

Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.

FF2
File
1761-1768

Part of Fonds communal de Chaley

Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).

Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.

FF1
File
1705, 1716, 1771, 1787-1789

Part of Fonds communal de Chaley

Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.

Justice, procédures, police

FF
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Syndicats patronaux et ouvriers.

7F1
File
1930-1934

Part of Fonds communal de Chaley

Syndicat des ouvriers en métaux et parties similaires de Chaley : statuts (1930).
Groupement commercial et artisanal de Tenay, Argis et Chaley : statuts (1934).

Travail

7F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Statistique générale des sinistres.

5F1
File
1894-1941

Part of Fonds communal de Chaley

Statistique générale

5F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Comice agricole d’Hauteville.

3F6
File
1946

Part of Fonds communal de Chaley

Réunion générale : compte rendu.

Accident du travail agricole.

3F5
File
1928-1935

Part of Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations d’adhésion à la législation.

1957-1964, 1969, 1974

3F4
File
1957-1974

Part of Fonds communal de Chaley

1953-1956

3F3
File
1953-1956

Part of Fonds communal de Chaley

1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952

3F2
File
1934-1952

Part of Fonds communal de Chaley

Viticulture.

3F2-4
recordgrp
1934-1974

Part of Fonds communal de Chaley

Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.

3F1
File
1903-1960

Part of Fonds communal de Chaley

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.

Agriculture

3F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

État statistique de la population par tranche d’âge.

1F2
File
s.d.

Part of Fonds communal de Chaley

Recensement de la population.

1F1
File
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.

Population

1F
Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Population, économie, statistiques

F
Series

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion de l’état civil.

E50
File
1790-1975

Part of Fonds communal de Chaley

Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, registre d’avis de mention, jugement de naissance, publications de mariage, extraits de contrat de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, autorisations de transport de corps, permis d’inhumation, tableau de vérification des registres, instructions.

Tables décennales.