- GG12
- Dossier
- 1770-1779
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire.
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1882).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition, liste nominative, procès-verbal (1833, 1835).
Révision des évaluations foncières : tableaux, tarif des évaluations (1972, 1982).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1949, 1969, 1971-1974, 1977).
Contributions directes et impôts locaux : états du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes (1908-1912, 1961-1963, 1974, 1982).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1947).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Copies d’actes, cahier des dépenses relatives à la procédure.