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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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1923-1941
1923-1941
Naissances.
Naissances.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Emprunts.
Emprunts.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Contentieux.
Contentieux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Service des eaux.
Service des eaux.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1933-1962
1933-1962
1933-1942
1933-1942
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Volume 2 (H à Z)
Volume 2 (H à Z)
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1941-1953
1941-1953
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
1943-1952
1943-1952
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
1950-1982
1950-1982
1950-1982
1950-1982
Jury criminel.
Jury criminel.
Décès.
Décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Droits de place.
Droits de place.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
1960-1982
1960-1982
1962-1972
1962-1972
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
1964-1972
1964-1972
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
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