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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans
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Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École.
École.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Terrain scolaire d’entraînement sportif.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Bois
Bois
Forêt communale
Forêt communale
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Entretien.
Entretien.
Chemins forestiers.
Chemins forestiers.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
1817-1936
1817-1936
Bois
Bois
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Eaux
Eaux
Sources.
Sources.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Puits.
Puits.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Voirie
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Eau potable
Eau potable
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Service des eaux.
Service des eaux.
Assainissement
Assainissement
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