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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assainissement.
Assainissement.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Agriculture
Agriculture
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
A à D
A à D
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
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