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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Correspondance.
Correspondance.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Instruction publique
Instruction publique
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
1900-1937 ; registre des prestations (1935-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
1820-1899
1820-1899
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Pâturage.
Pâturage.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Biens communaux
Biens communaux
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Édifices publics
Édifices publics
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