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Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1891-1900
1891-1900
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Naissances
Naissances
1879-1890
1879-1890
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1860-1866
1860-1866
1850-1859
1850-1859
1840-1849
1840-1849
1830-1839
1830-1839
1823-1829
1823-1829
1815-1822
1815-1822
1804-1814
1804-1814
1799-1803
1799-1803
1873-1878
1873-1878
1867-1872
1867-1872
1793-1798
1793-1798
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
État civil
État civil
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Limites communales.
Limites communales.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Correspondance.
Correspondance.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Séance et démissions.
Séance et démissions.
1960-1982
1960-1982
1891-1959
1891-1959
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1973 (26 mai) - 1991 (22 mars)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1956 (14 janvier) - 1973 (26 mai)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1934 (1er décembre) - 1955 (10 décembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1900 (20 mai) - 1905 (17 décembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Conseil municipal
Conseil municipal
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Archives modernes
Archives modernes
Archives anciennes
Archives anciennes
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