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Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Gravières.
Gravières.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Forêt communale.
Forêt communale.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibér...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : extrait du registre des délibérations de la préfecture de l'Ain [29 novembre 1826]
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Foires.
Foires.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Moulins.
Moulins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Police économique.
Police économique.
Industrie.
Industrie.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
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