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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Communal d’En Bériat et bois de La Rippe à Certines.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...
Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Gravières.
Gravières.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
1860-1949
1860-1949
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Fiscalité.
Fiscalité.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École communale.
École communale.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
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