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Organisation du travail.
Organisation du travail.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Épizooties.
Épizooties.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
École primaire communale.
École primaire communale.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Nomades.
Nomades.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Commission administrative.
Commission administrative.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Commission administrative.
Commission administrative.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
1875-1979
1875-1979
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Épizooties.
Épizooties.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
Gestion collective.
Gestion collective.
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