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Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Épidémies.
Épidémies.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Garde nationale.
Garde nationale.
Équipement matériel
Équipement matériel
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Listes électorales.
Listes électorales.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Associations.
Associations.
Administration générale.
Administration générale.
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-C...
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt, se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Archives communales.
Archives communales.
Garde nationale.
Garde nationale.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Élections politiques
Élections politiques
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Municipales.
Municipales.
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