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finances publiques Français
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Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Église.
Église.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Presbytère.
Presbytère.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Édifices publics
Édifices publics
Mairie-école.
Mairie-école.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts.
Emprunts.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
École communale.
École communale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Édifices publics
Édifices publics
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
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