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Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Étangs.
Étangs.
1793-1982
1793-1982
Gravières.
Gravières.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Droits de place.
Droits de place.
Mairie-école.
Mairie-école.
École.
École.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Limites communales.
Limites communales.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Limites territoriales.
Limites territoriales.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
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