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Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Élus et séances.
Élus et séances.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élus.
Élus.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Maison commune.
Maison commune.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École communale.
École communale.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques.
Élections politiques.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
École des filles.
École des filles.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
École de garçons.
École de garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
École des garçons.
École des garçons.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Cimetière.
Cimetière.
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