Affichage de 589 résultats

Descriptions archivistiques
arrêté préfectoral
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

4 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

École.
École.
Église.
Église.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Municipales.
Municipales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aliénés.
Aliénés.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Étangs.
Étangs.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Élus.
Élus.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Procédure.
Procédure.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Port de By.
Port de By.
La Saône.
La Saône.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Résultats 251 à 300 sur 589