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Descriptions archivistiques
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Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Création et commission administrative.
Création et commission administrative.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
École primaire communale.
École primaire communale.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Commission administrative.
Commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Chasse.
Chasse.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Belles actions.
Belles actions.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Maison commune.
Maison commune.
Gravières.
Gravières.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Épizooties.
Épizooties.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Rivière de la Calonne.
Rivière de la Calonne.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chasse.
Chasse.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Mares.
Mares.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aliénés.
Aliénés.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
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