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procès-verbal
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Commission administrative.
Commission administrative.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
1826-1982
1826-1982
Location du droit de pesage.
Location du droit de pesage.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Église (second bâtiment).
Église (second bâtiment).
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Installations sportives.
Installations sportives.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Place publique.
Place publique.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1821-1980
1821-1980
Cimetière.
Cimetière.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
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