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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Municipales.
Municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1831-1977
1831-1977
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1826-1982
1826-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1908-1982
1908-1982
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1828-1856
1828-1856
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service des eaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
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