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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
1784-1790
1784-1790
1775-1783
1775-1783
1766-1774
1766-1774
Culte.
Culte.
Police des glaneurs.
Police des glaneurs.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
Textes officiels.
Textes officiels.
1656-1664
1656-1664
Fonds communal d'Illiat
Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
1608-1654
1608-1654
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Urbanisme
Urbanisme
Archives anciennes
Archives anciennes
Documents divers
Documents divers
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Commerce et industrie
Commerce et industrie
Statistique générale
Statistique générale
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Administration militaire
Administration militaire
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Hygiène publique
Hygiène publique
Finances communales
Finances communales
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Conseil municipal
Conseil municipal
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
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