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Police générale
Police générale
Épizooties.
Épizooties.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Porcheries établies sur les communes de Cormoz, Lescheroux, et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1955-1982
1955-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
1952-1958, 1963, 1968, 1973
1952-1958, 1963, 1968, 1973
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Édifices publics
Édifices publics
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Presbytère.
Presbytère.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École des garçons.
École des garçons.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
1910-1917
1910-1917
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1905-1981
1905-1981
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
n°27 119 - 40847
n°27 119 - 40847
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
2006-2009
2006-2009
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Gravières.
Gravières.
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