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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Secours
Secours
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Tarifs.
Tarifs.
Rôles trimestriels.
Rôles trimestriels.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Urbanisme
Urbanisme
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
n°1 666 - 27 469
n°1 666 - 27 469
n°27 767 - 64 900
n°27 767 - 64 900
66 722 - 80 16 228
66 722 - 80 16 228
85 151 - 80-16355
85 151 - 80-16355
81 S 0014 - 82 S 0369
81 S 0014 - 82 S 0369
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Documents figurés
Documents figurés
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