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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Bascule.
Bascule.
Exécution des travaux et inauguration.
Exécution des travaux et inauguration.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Maîtrise d’œuvre, plans de l’avant-projet, appel d’offres, pièces contractuelles des marchés négociés.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Presbytère.
Presbytère.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Construction.
Construction.
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Constructions à distance prohibée de la forêt communale.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Coupes affouagères, reboisement.
Coupes affouagères, reboisement.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
Prestations en nature pour la réparation des chemins.
1865-1870
1865-1870
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1899-1907
1899-1907
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
1889-1898
1889-1898
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
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