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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat
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Livres comptables.
Livres comptables.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
1880-1907
1880-1907
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
1920-1945
1920-1945
1880-1919
1880-1919
1850-1879
1850-1879
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
an IX, 1821-1849
an IX, 1821-1849
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Opérations de vote.
Opérations de vote.
1830-1945
1830-1945
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
1870-1945
1870-1945
Listes électorales.
Listes électorales.
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections
Élections
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Cérémonies et fêtes.
Cérémonies et fêtes.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Reconnaissance et levée de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Police urbaine.
Police urbaine.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Police locale
Police locale
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Condamnation par le conseil de guerre d’un soldat pour insoumission.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1890-1945
1890-1945
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
1820-1889
1820-1889
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Recensement militaire
Recensement militaire
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Folios n°1 à 640
Folios n°1 à 640
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations [1820], instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
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