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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1947-1948
1947-1948
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Foyer rural.
Foyer rural.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
1940-1948
1940-1948
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Dons et legs.
Dons et legs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Boucherie.
Boucherie.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Loterie.
Loterie.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
1943-1946
1943-1946
Soldats décédés.
Soldats décédés.
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Gendarmerie.
Gendarmerie.
1931-1944
1931-1944
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
1940-1942
1940-1942
1893-1942
1893-1942
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
1936-1941
1936-1941
Fonds municipal de chômage.
Fonds municipal de chômage.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1937-1939
1937-1939
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
1934 (16 juin) - 1939 (20 mai)
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
Affaire opposant les héritiers de Victor Carre à la commune concernant un legs.
1893-1937
1893-1937
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
1935-1936
1935-1936
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
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