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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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1836-1851
1836-1851
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Plantation d’arbres noyers sur les propriétés communales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1838 (14 janvier) - 1843 (30 juillet)
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Arrêtés du maire.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
1841-1905
1841-1905
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fête Baladoire.
Fête Baladoire.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
1842-1885
1842-1885
1843-1850
1843-1850
1843-1850
1843-1850
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
Église. – Reconstruction du clocher.
Église. – Reconstruction du clocher.
Tables décennales.
Tables décennales.
1843-1850
1843-1850
1843-1892
1843-1892
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
1843 (13 août) - 1852 (29 septembre) ; enregistrement de la correspondance en fin de registre (1852-1854)
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Places publiques.
Places publiques.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Affaire opposant Jean-François Chaudet dit Péron, carrier à Bouis à la commune concernant le paiement d’une redevance pour l’entrepôt sur l’ancien chemin du Sault à Serrières et le droit de passage sur la place de La Mollie.
Église.
Église.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Commission administrative. – Nomination des membres.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Saisie et vente des objets laissés par Gazille et Odonette en fuite.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Présidentielles.
Présidentielles.
Église. – Reconstruction.
Église. – Reconstruction.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
1849-1855
1849-1855
Bureau de bienfaisance.
Bureau de bienfaisance.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
Affaire opposant le sieur Rey de Lyon à la commune concernant des ouvertures sur la façade de sa maison donnant sur la place Saint-Martin.
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