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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Français
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Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
1970-1975
1970-1975
Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan escalier deuxième étage, 1868
Serrières-de-Briord - 1M1 Maison commune, plan escalier deuxième étage, 1868
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Monuments à la mémoire des morts pour la Patrie et à la Révolution.
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 2M2 Monuments
Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agrandissement: plan du rez-de-chaussé, 15 juillet 1921
Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agrandissement: plan du rez-de-chaussé, 15 juillet 1921
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 oct...
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des façades et de coupe...
Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des façades et de coupe de l'état actuel, 5 novembre 1921
Biens communaux
Biens communaux
Bois
Bois
1743-1752
1743-1752
1783-1792
1783-1792
1807-1810
1807-1810
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 2-3
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Eaux
Eaux
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Actes notariés.
Actes notariés.
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Rôles.
Rôles.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux pu...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du Ministre des travaux publics à M. René Nicod, député de l'Ain, 28 septembre 1922
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession de...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de ...
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Culte
Culte
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Rétribution et allocation scolaire.
Rétribution et allocation scolaire.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
D-F
D-F
G
G
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
1753-1762
1753-1762
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