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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord
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Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, réquisitions, cantonnement des troupes.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale, police rurale.
Police locale, police rurale.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Police générale
Police générale
Police générale.
Police générale.
Police des étrangers.
Police des étrangers.
Justice
Justice
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Hygiène publique
Hygiène publique
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Hygiène publique et salubrité, maladies du cheptel.
Fichier vaccination.
Fichier vaccination.
Elections, personnel municipal
Elections, personnel municipal
Elections
Elections
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
1832-1900
1832-1900
1901-1959
1901-1959
1960-1982
1960-1982
Elections politiques.
Elections politiques.
Élections municipales.
Élections municipales.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections législatives, sénatoriales, cantonales, présidentielles, conseil de la République et référendum.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
1891-1929
1891-1929
1930-1977
1930-1977
1979-1982
1979-1982
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion collective.
Gestion collective.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Comptabilité.
Comptabilité.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1811-1871
1811-1871
1872-1911
1872-1911
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