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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Viticulture.
Viticulture.
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Relevés annuels des déclarations (1962-1974), déclarations individuelles (1969-1982).
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Circulation routière.
Circulation routière.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1971-1982
1971-1982
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
1973-1982
1973-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
1921-1982
1921-1982
Récolte et stock.
Récolte et stock.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1973-1982
1973-1982
Registres des décès.
Registres des décès.
1973-1982
1973-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
Cotisations Urssaf et Ircantec.
1979-1982
1979-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1979-1982
1979-1982
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Fichier de population.
Fichier de population.
Poids public.
Poids public.
Chômage.
Chômage.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination, cartes de vaccination.
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
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